CONDITIONS G?N?RALES D’UTILISATION ET DE VENTE

DIGIKODER

1. INFORMATIONS L?GALES

?diteur de la plateforme :

• Nom commercial : Digikoder
• Responsable : Claude Michael (D?veloppeur)
• Email : contact@digikoder.com
• Site web : https://digikoder.com
• H?bergeur : [? COMPL?TER – Nom h?bergeur, adresse]

Directeur de publication : Michael

2. OBJET ET ACCEPTATION

Les pr?sentes Conditions G?n?rales d’Utilisation et de Vente (ci-apr?s « CGU/CGV ») r?gissent l’acc?s et l’utilisation de la plateforme Digikoder, service de cr?ation, gestion et h?bergement de sites web WordPress.

L’utilisation de la plateforme implique l’acceptation pleine et enti?re des pr?sentes CGU/CGV.

En cas de d?saccord, l’utilisateur est invit? ? ne pas utiliser les services propos?s.

3. D?FINITIONS

• Plateforme : Site web et application Digikoder accessible ? l’adresse digikoder.com
• Services : Ensemble des fonctionnalit?s propos?es (cr?ation de site, h?bergement, maintenance, support)
• Utilisateur/Client : Toute personne physique ou morale utilisant la plateforme
• Compte : Espace personnel cr?? par l’utilisateur pour acc?der aux services
• Site Client : Site web WordPress cr?? et h?berg? via la plateforme Digikoder
• Abonnement : Formule d’acc?s aux services avec paiement r?current
• Essai Gratuit : P?riode de test de 14 jours sans engagement ni paiement

4. DESCRIPTION DES SERVICES

4.1 Services propos?s

Digikoder propose une plateforme tout-en-un comprenant :

Cr?ation de site WordPress

• Installation automatique WordPress
• Configuration Elementor Pro inclus
• Choix de templates pr?con?us
• Domaine personnalis? (selon formule)

H?bergement & Performance

• H?bergement cloud s?curis?
• Certificat SSL automatique
• Sauvegardes quotidiennes automatiques
• Optimisation performance

Maintenance & S?curit?

• Mises ? jour automatiques WordPress/plugins
• Surveillance s?curit? 24/7
• Protection anti-spam et anti-malware
• Support technique

Outils de gestion

• Gestion de projets clients
• Facturation int?gr?e
• Suivi du temps
• Communication client

4.2 Formules d’abonnement

La plateforme propose plusieurs formules d’abonnement avec fonctionnalit?s variables :

Les tarifs d?taill?s sont disponibles sur la page [Tarifs] du site.

4.3 Essai gratuit

Un essai gratuit de 14 jours est propos? pour les formules payantes :

• Aucune carte bancaire requise ? l’inscription
• Acc?s complet aux fonctionnalit?s de la formule choisie
• Annulation possible ? tout moment pendant l’essai
• ? l’expiration : conversion automatique en compte gratuit si aucun paiement configur?

5. CR?ATION DE COMPTE ET INSCRIPTION

5.1 Conditions d’inscription

Pour utiliser les services, l’utilisateur doit :

• ?tre majeur (18 ans minimum) ou disposer de l’autorisation parentale
• Fournir des informations exactes et ? jour
• Cr?er un identifiant et mot de passe s?curis?s
• Accepter les pr?sentes CGU/CGV et la Politique de Confidentialit?

5.2 Responsabilit? du compte

L’utilisateur est enti?rement responsable :

• De la confidentialit? de ses identifiants
• De toutes les activit?s effectu?es depuis son compte
• De la notification imm?diate en cas d’utilisation non autoris?e

Digikoder ne pourra ?tre tenu responsable des pertes ou dommages r?sultant d’un d?faut de protection des identifiants.

5.3 V?racit? des informations

L’utilisateur garantit l’exactitude des informations fournies lors de l’inscription et s’engage ? les mettre ? jour en cas de modification.

Toute information fausse ou frauduleuse peut entra?ner la suspension ou r?siliation imm?diate du compte.

6. TARIFS ET MODALIT?S DE PAIEMENT

6.1 Prix

Les prix sont indiqu?s en euros (?) toutes taxes comprises (TTC).

Digikoder se r?serve le droit de modifier ses tarifs ? tout moment, sous r?serve d’en informer l’utilisateur 30 jours minimum avant l’application des nouveaux tarifs.

Pour les abonnements en cours : les nouveaux tarifs s’appliquent ? partir du prochain cycle de facturation suivant la notification.

6.2 Modalit?s de paiement

Paiements accept?s :

• Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
• Pr?l?vement SEPA (selon formule)
• Autres moyens via Stripe

Facturation :

• Mensuelle ou annuelle selon le choix de l’utilisateur
• Pr?l?vement automatique ? date anniversaire
• Facture envoy?e par email apr?s chaque paiement

6.3 D?faut de paiement

En cas d’?chec de paiement :

1. J+3 : Email de relance automatique
2. J+7 : Suspension des fonctionnalit?s premium (site reste accessible)
3. J+30 : Suspension compl?te du compte et des sites h?berg?s
4. J+60 : Suppression d?finitive des donn?es

L’utilisateur dispose de 30 jours pour r?gulariser sa situation avant suppression.

6.4 Remboursement

Garantie satisfait ou rembours? 30 jours :

• Applicable uniquement sur le premier paiement
• Remboursement int?gral sans justification
• Demande ? effectuer par email ? contact@digikoder.com

Apr?s 30 jours :

• Les paiements ne sont pas remboursables
• Exception : dysfonctionnement majeur imputable ? Digikoder

7. DUR?E ET R?SILIATION

7.1 Dur?e de l’abonnement

Les abonnements sont souscrits :

• Sans engagement : r?siliation possible ? tout moment
• Renouvelables automatiquement par tacite reconduction
• Facturation au cycle choisi (mensuel/annuel)

7.2 R?siliation par l’utilisateur

L’utilisateur peut r?silier son abonnement ? tout moment depuis son espace client.

Effets de la r?siliation :

• Prise d’effet ? la fin de la p?riode d?j? pay?e
• Pas de remboursement prorata temporis
• Conversion automatique en compte gratuit (formule Starter)
• Conservation des donn?es selon formule gratuite (limites de stockage appliqu?es)

7.3 R?siliation par Digikoder

Digikoder se r?serve le droit de suspendre ou r?silier un compte en cas de :

• Non-respect des pr?sentes CGU/CGV
• D?faut de paiement persistant (> 60 jours)
• Utilisation frauduleuse ou abusive des services
• Contenus illicites h?berg?s sur les sites clients

Proc?dure :

1. Notification par email avec motif et d?lai de r?gularisation
2. Suspension temporaire (7 jours pour r?gulariser)
3. R?siliation d?finitive si non-r?gularisation

7.4 Cons?quences de la r?siliation

? la r?siliation d?finitive :

• Acc?s aux services interrompu
• Sites h?berg?s d?sactiv?s
• D?lai de gr?ce de 30 jours pour exporter les donn?es
• Suppression d?finitive des donn?es apr?s 30 jours

Digikoder recommande d’exporter r?guli?rement vos donn?es.

8. UTILISATION DES SERVICES

8.1 Bon usage

L’utilisateur s’engage ? utiliser les services de mani?re conforme ? :

• La l?gislation fran?aise et europ?enne en vigueur
• Les pr?sentes CGU/CGV
• Les r?gles de l’art et bonnes pratiques du web

8.2 Usages interdits

Il est strictement interdit d’utiliser la plateforme pour :

Contenus illicites :

• Contenus p?dopornographiques
• Incitation ? la haine, discrimination, violence
• Contrefa?on, piratage
• Escroquerie, phishing
• Violation de droits d’auteur ou propri?t? intellectuelle

Pratiques abusives :

• Spam, envoi massif d’emails non sollicit?s
• Attaques informatiques (DDoS, hacking)
• Mining de cryptomonnaies
• Surcharge volontaire des serveurs
• Revente des services sans autorisation

Contenus inappropri?s :

• Pornographie (sauf autorisation expresse)
• Jeux d’argent ill?gaux
• Vente de produits r?glement?s sans licence

8.3 Signalement de contenus

Tout utilisateur peut signaler un contenu illicite via le formulaire de signalement accessible sur la plateforme (conform?ment ? la LCEN).

Digikoder s’engage ? traiter les signalements sous 48h ouvr?es.

8.4 Responsabilit? des contenus

L’utilisateur est seul responsable :

• Des contenus publi?s sur son/ses site(s)
• De la conformit? l?gale de ses activit?s
• Du respect des droits de propri?t? intellectuelle
• De l’obtention des autorisations n?cessaires

Digikoder agit en qualit? d’h?bergeur et ne peut ?tre tenu responsable des contenus h?berg?s, sauf s’il est notifi? d’un contenu manifestement illicite et ne r?agit pas promptement.

9. PROPRI?T? INTELLECTUELLE

9.1 Droits sur la plateforme

La plateforme Digikoder (code source, design, logo, nom, contenus) est prot?g?e par les droits de propri?t? intellectuelle et appartient exclusivement ? Digikoder.

Toute reproduction, repr?sentation, modification ou exploitation non autoris?e est interdite.

9.2 Droits sur les contenus utilisateur

L’utilisateur conserve l’int?gralit? des droits sur :

• Les contenus qu’il cr?e et publie
• Les textes, images, vid?os de son/ses site(s)
• Les donn?es de ses clients

Licence accord?e ? Digikoder : L’utilisateur accorde ? Digikoder une licence limit?e pour :

• H?berger et afficher les contenus
• Effectuer les sauvegardes techniques
• Assurer la maintenance et support

Cette licence prend fin ? la r?siliation du compte.

9.3 Outils tiers (Elementor, WordPress)

Certains outils int?gr?s (Elementor Pro, WordPress, plugins) sont soumis ? leurs propres licences. L’utilisateur s’engage ? respecter ces licences.

Digikoder fournit les licences n?cessaires dans le cadre de l’abonnement (ex: Elementor Pro inclus).

10. PROTECTION DES DONN?ES PERSONNELLES

Le traitement des donn?es personnelles est r?gi par notre Politique de Confidentialit? conforme au RGPD.

Points cl?s :

• Donn?es collect?es : identit?, email, donn?es de paiement, logs de connexion
• Finalit?s : gestion du compte, facturation, support, am?lioration des services
• Droits : acc?s, rectification, suppression, portabilit?, opposition
• Contact DPO : contact@digikoder.com

Consulter la Politique de Confidentialit? compl?te : [lien vers politique RGPD]

11. SAUVEGARDES ET S?CURIT?

11.1 Sauvegardes automatiques

Digikoder effectue des sauvegardes quotidiennes automatiques :

• Conservation : 30 jours glissants
• Restauration : possible via support ou interface client

Malgr? ces sauvegardes, l’utilisateur est encourag? ? effectuer ses propres sauvegardes r?guli?res.

11.2 S?curit?

Digikoder met en ?uvre des mesures de s?curit? adapt?es :

• Certificats SSL automatiques
• Firewall et protection anti-malware
• Surveillance 24/7
• Mises ? jour de s?curit? automatiques

Toutefois, Digikoder ne peut garantir une s?curit? absolue (aucun syst?me n’est infaillible).

11.3 Responsabilit? en cas de perte de donn?es

En cas de perte de donn?es imputable ? Digikoder :

• Restauration ? partir des sauvegardes disponibles
• Indemnisation limit?e au montant de l’abonnement des 3 derniers mois

Digikoder ne pourra ?tre tenu responsable en cas de perte de donn?es due ? :

• Force majeure
• Acte malveillant de tiers
• Erreur de manipulation de l’utilisateur

12. DISPONIBILIT? ET PERFORMANCE

12.1 Engagement de disponibilit?

Digikoder s’engage ? fournir un service disponible 99% du temps (hors maintenance programm?e).

Maintenance :

• Maintenance programm?e : notification 48h avant
• Intervention d’urgence : sans notification pr?alable si n?cessaire

12.2 Limitations techniques

Limites par formule :

• Stockage : selon formule (ex: 10 Go en Starter, illimit? en Pro)
• Bande passante : usage raisonnable (Fair Use)
• Nombre de sites : selon formule

En cas de d?passement :

• Notification par email
• Proposition de upgrade de formule
• Suspension temporaire si usage abusif non corrig?

12.3 Force majeure

Digikoder ne pourra ?tre tenu responsable en cas d’interruption due ? :

• ?v?nements de force majeure (catastrophe naturelle, guerre, pand?mie)
• D?faillance d’infrastructures tierces (h?bergeur, fournisseur internet)
• Cyberattaques massives
• D?cisions gouvernementales

Les d?faillances des infrastructures tierces incluent, de mani?re non exhaustive : la d?faillance mat?rielle ou logicielle totale du Data Center de l’h?bergeur d?sign?, les incendies ou catastrophes naturelles affectant le Data Center, les pannes r?seau majeures, ou l’incapacit? de l’h?bergeur ? respecter son propre engagement de disponibilit? (SLA). Dans ces cas, la responsabilit? de Digikoder se limite aux actions de reprise d’activit? (restauration des sauvegardes off-site) pr?vues dans les d?lais contractuels, sans indemnisation pour la perte d’exploitation.

13. SUPPORT CLIENT

13.1 Canaux de support

Support disponible via :

• Email : contact@digikoder.com
• Chat en ligne (Crisp) : pendant heures ouvr?es
• Base de connaissances / FAQ
• Syst?me de tickets

13.2 D?lais de r?ponse

Support prioritaire : disponible pour formules Pro et Business (r?ponse < 2h garantie).

13.3 Heures de support

• Heures ouvr?es : Lundi ? Vendredi, 9h-18h (heure de Paris)
• Hors heures ouvr?es : Support email uniquement (trait? le jour ouvr? suivant)

14. RESPONSABILIT? ET GARANTIES

14.1 Limitation de responsabilit?

Digikoder ne pourra ?tre tenu responsable :

• Des dommages indirects (perte de chiffre d’affaires, de client?le, de donn?es)
• Des contenus publi?s par l’utilisateur sur son/ses site(s)
• Des pr?judices r?sultant d’une utilisation non conforme des services
• Des interruptions de service dues ? des causes externes

Responsabilit? limit?e : En toute hypoth?se, la responsabilit? de Digikoder est limit?e au montant total des sommes vers?es par l’utilisateur au cours des 3 derniers mois.

« L’utilisateur reconna?t que son Site Client est h?berg? sur une plateforme WordPress Multisite mutualis?e (WPMU) avec d’autres clients. En cons?quence, Digikoder ne pourra ?tre tenu responsable des dommages, pertes d’exploitation ou interruptions de service subies par le client qui seraient directement ou indirectement caus?s par la d?faillance (s?curitaire ou technique) ?manant d’un autre sous-site client h?berg? sur la m?me plateforme, y compris, sans s’y limiter, les injections de code ou la surcharge volontaire ou involontaire des ressources par un tiers utilisateur. »

14.2 Garanties

Digikoder garantit :

• La conformit? des services ? la description
• L’h?bergement s?curis? et performant
• Le support technique dans les d?lais annonc?s

Digikoder ne garantit pas :

• L’absence totale de bugs (corrections sous 48h)
• La compatibilit? avec tous navigateurs/appareils (support des navigateurs r?cents uniquement)
• Le r?f?rencement naturel (SEO) des sites clients

15. ?VOLUTION DES SERVICES

Digikoder se r?serve le droit de :

• Ajouter de nouvelles fonctionnalit?s
• Modifier ou supprimer des fonctionnalit?s existantes (notification 30 jours avant)
• Faire ?voluer l’interface et l’ergonomie

En cas de modification substantielle impactant n?gativement l’usage, l’utilisateur pourra r?silier sans frais dans un d?lai de 30 jours suivant la notification.

16. DONN?ES APR?S R?SILIATION

16.1 Conservation temporaire

Apr?s r?siliation ou suppression de compte :

• 30 jours de gr?ce pour exporter les donn?es
• Acc?s limit? aux fonctionnalit?s d’export
• Sites d?sactiv?s (non accessibles publiquement)

16.2 Suppression d?finitive

Apr?s 30 jours :

• Suppression irr?versible de toutes les donn?es utilisateur
• Suppression des sites h?berg?s
• Suppression des sauvegardes

Conservation l?gale uniquement :

• Donn?es de facturation : conserv?es 10 ans (obligation l?gale)
• Logs de connexion : conserv?s 1 an (LPM)

17. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

17.1 Loi applicable

Les pr?sentes CGU/CGV sont soumises ? la loi fran?aise.

17.2 R?glement des litiges

Tentative de r?glement amiable : En cas de litige, l’utilisateur s’engage ? contacter Digikoder par email (contact@digikoder.com) pour trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.

D?lai de r?ponse : 30 jours.

17.3 M?diation

Conform?ment ? l’article L.612-1 du Code de la consommation, l’utilisateur consommateur a le droit de recourir gratuitement ? un m?diateur de la consommation en cas de litige.

M?diateur comp?tent : [? D?FINIR – Nom et coordonn?es du m?diateur]

17.4 Juridiction comp?tente

En cas d’?chec de la m?diation, les tribunaux fran?ais sont seuls comp?tents.

Juridiction : Tribunaux du ressort du si?ge social de Digikoder (ou du domicile du consommateur pour les litiges de consommation).

18. MODIFICATIONS DES CGU/CGV

Digikoder se r?serve le droit de modifier les pr?sentes CGU/CGV ? tout moment.

Notification :

• Modification substantielle : notification par email 30 jours avant application
• Modification mineure : publication sur le site avec date de mise ? jour

Acceptation :

• La poursuite de l’utilisation des services apr?s notification vaut acceptation des nouvelles CGU/CGV
• En cas de refus : possibilit? de r?silier sans frais dans les 30 jours

19. DISPOSITIONS G?N?RALES

19.1 Nullit? partielle

Si une clause des pr?sentes CGU/CGV est d?clar?e nulle ou inapplicable, les autres clauses restent en vigueur.

19.2 Non-renonciation

Le fait pour Digikoder de ne pas se pr?valoir d’une clause des CGU/CGV ne vaut pas renonciation ? s’en pr?valoir ult?rieurement.

19.3 Int?gralit? de l’accord

Les pr?sentes CGU/CGV constituent l’int?gralit? de l’accord entre Digikoder et l’utilisateur concernant l’utilisation des services.

20. CONTACT

Pour toute question concernant les pr?sentes CGU/CGV :

Email : contact@digikoder.com
Site web : https://digikoder.com
Adresse : [? COMPL?TER]

D?lai de r?ponse : 48h ouvr?es maximum.

Date d’entr?e en vigueur : 05/12/2025

En utilisant la plateforme Digikoder, vous reconnaissez avoir lu, compris et accept? les pr?sentes Conditions G?n?rales d’Utilisation et de Vente.